Bonjour
Je constate que les fichiers EDIGéO du département 09 sont les seuls, pour certaines communes, à associer un champ CODM à l’objet PARCELLE. Je n’ai pas trouvé de référence à ce champ dans la documentation EDIGéO. Pourquoi cette différence avec le reste du pays ? A quoi sert ce champ ?
Merci
Bonjour,
Nous la DINUM ne produisant pas la donnée du cadastre mais la mettant à disposition, nous ne disposons pas du même niveau d’information que le producteur. De ce fait, j’aimerais pouvoir vous répondre mais je n’ai moi-même pas la réponse. En effet, dans la documentation, je trouve une référence à CODM_id (https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/Animer%20les%20territoires/La%20gestion%20du%20territoire/Le%20cadastre/Diffusion%20du%20plan%20cadastral/Standard_EDIGeO_modifie_2025_F_V1.3.pdf#page=28) mais je n’ai pas trouvé plus d’informations à ce propos de mon côté également. Je vous invite à faire un mail à ce propos au Service départemental des impôts foncier (SDIF) Ariège - Foix dont les coordonnées sont disponibles sur Service départemental des impôts fonciers (SDIF) Ariège - Foix - Annuaire | Service Public (mail et tel)
je suis d’ailleurs preneur de votre retour concernant cet attribut.
Bien à vous,
Bonjour et merci pour la piste. Je ne manquerai pas de revenir ici si je reçois une réponse
Pour le moment je m’en suis sorti en écrivant un programme de “nettoyage” des communes concernées
Bien cordialement